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Marques déposées par FONTANILLE Jean-Bruno
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PETITS CACHOTIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS CACHOTIERS
FONTANILLE Jean-Bruno

Numéro de dépôt :
92431192
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque PETITS CACHOTIERS

Déposée le 19 août 1992 par FONTANILLE Jean-Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS CACHOTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est FONTANILLE Jean-Bruno, domicilié(e) 28, rue Juliette lamber, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maria BRESSOLLES AGGELIA - France.

La marque PETITS CACHOTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS CACHOTIERS est expirée depuis le 19 août 2002.

FONTANILLE Jean-Bruno a également déposé les autres marques suivantes : PACHIDOUX , COURS ET JARDINS , PILON POMPON , PIERINO , PILON PONPON , PILON POMPON , LES LABADENS


FONTANILLE Jean-Bruno - 28, rue Juliette lamber, 75017 PARIS - France


Maria BRESSOLLES AGGELIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Vêtements d'intérieur et extérieur y compris sous-vêtements, chaussures; souliers, pantoufles et chapellerie en particulier pour enfants Jeux-jouets, en particulier pour enfants Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].